Tag Archives: La réglementation

Notes de conjoncture

Note de conjoncture IFAA N°10 – juin 2019 Synthèse des données 2018 Après près de 5,0 % en volume sur 2017, le bâtiment affiche une croissance de 2,3 % de son activité en 2018. En détail, le logement neuf ralentit fortement à +2,8 %, compte tenu des premiers effets du décrochage des mises en chantier qui …

Read more

L’IFAA, le Réseau des Professionnels de l’Assainissement Non Collectif

IFAA Réseau Professionnels Assainissement Non Collectif L’IFAA s’est ouvert à l’ensemble des métiers de l’ANC, bureaux d’études, installateurs et sociétés de service afin de promouvoir et développer l’ANC. Le syndicat professionnel continue son évolution pour le développement du métier et pour apporter à ses adhérents une information de qualité et une visibilité. Un nouveau site …

Read more

13ème édition des Assises de l’ANC

Les 13ème Assises de l’Assainissement Non Collectif 19 > 20 OCTOBRE 2016 – AINTEREXPO – BOURG-EN-BRESSE – DÉPARTEMENT DE L’AIN « Les inscriptions se font exclusivement en ligne sur le site www.assises-anc.com jusqu’au 10 octobre 2016. Pour s’inscrire : Connectez-vous sur le site www.assises-anc.com Rendez-vous dans la rubrique « Inscription » et complétez le formulaire en ligne avec le …

Read more

La réglementation

Loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques NOR : DEVX0400302Z La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques du 30 décembre 2006 réaffirme et conforte les exigences en matière d’Assainissement Non Collectif de la loi sur l’eau de 1992 : Les communes assurent le contrôle des installations d’ANC, au plus tard le …

Read more

ANC

La réglementation La normalisation Les différentes familles de filières Fosse et épandage souterrain dans le sol en place Fosse et épandage souterrain dans un sol reconstitué (filtre à sable) Fosse et massif filtrant compact Massif filtrant planté (avec ou sans fosse) Micro-station à culture libre Micro-station à culture fixée Le marché Le PANANC Responsabilités, garanties …

Read more